Cette section décrit les types de titres à long terme qu’un projet peut émettre pour lever des fonds. Ils
sont classés par ordre de priorité, du plus risqué au moins risqué, nécessitant le niveau de garantie le
plus élevé.
de rendement, aux moins risqués, exigeant les rendements les plus faibles.
• Les actions ordinaires représentent la propriété du projet. Les promoteurs détiennent généralement une
part importante du capital du projet.
• Les actions privilégiées représentent également la propriété du projet. Toutefois, les promoteurs ont
priorité sur les détenteurs d’actions ordinaires pour recevoir des dividendes et des fonds en cas de liquidation.
• La dette convertible est convertible en capitaux propres sous certaines conditions, généralement au gré du
détenteur. Cette dette est généralement considérée comme subordonnée et les prêteurs de premier rang la
considèrent comme une pseudo-participation.
• La dette non garantie peut être à court ou à long terme et, bien qu’elle ne soit pas garantie par des actifs
spécifiques, elle est prioritaire par rapport aux capitaux propres et aux pseudo-capitaux propres en matière de
dividendes et de remboursement du principal.
• La dette garantie peut également être à court ou à long terme et est garantie par des actifs ou des sources de
revenus spécifiques.
• Le financement par crédit-bail peut varier en termes de structure et de durée, bien que le bailleur conserve
toujours les droits sur les actifs loués. Les questions fiscales et la solidité de la garantie sont généralement les
facteurs déterminants d’une stratégie de crédit-bail. Un bailleur peut être en mesure d’amortir un actif à des
fins fiscales, ou le preneur peut être exonéré d’impôts ou s’attendre à des pertes au début du projet.
Les banques proposent généralement d’autres options de financement à court terme. Celles-ci sont mieux
décrites par leur utilisation des fonds et sont assorties de conditions spécifiques qui répondent à ces
exigences.
• Le financement de la construction, comme son nom l’indique, est utilisé à des fins de construction et est
généralement très flexible en matière de prélèvements. Une fois la construction terminée, il est généralement
remplacé par un ou plusieurs des titres à plus long terme décrits ci-dessus. Le niveau de garantie exigé par le
prêteur varie. Les prêteurs de financement de construction peuvent exiger qu’un investisseur à long terme
désigné s’engage à rembourser le financement de construction à une date prédéterminée. Il n’est pas rare non
plus que le prêteur du financement de construction soit également l’investisseur à long terme qui remboursera
le financement de construction.
• Le financement relais est similaire au financement de la construction, mais peut être utilisé à d’autres fins,
généralement lors de la phase de démarrage. Cette forme de financement prend généralement fin lorsque le
financement à plus long terme est obtenu. Comme pour le financement de la construction, le financement
relais peut nécessiter différents niveaux de garantie, y compris un engagement ferme de la part d’un prêteur à
long terme de fournir une facilité pour le règlement du financement relais.
• Le financement par ligne de crédit est obtenu et remboursé régulièrement pendant toute la durée du projet.
Les lignes de crédit sont utilisées comme outil de gestion de trésorerie et sont généralement mises en
place auprès de différentes banques. Comme une ligne de crédit n’est pas nécessairement utilisée, la
structure des frais repose principalement sur une commission d’engagement, qui correspond à un
pourcentage (généralement compris entre 1 et 3 %) du montant total de la ligne de crédit engagée par
l’investisseur. Un taux d’intérêt à court terme standard est appliqué à tout montant prélevé sur la ligne de
crédit.
Compte tenu de la nature dynamique de la finance et du caractère unique de chaque projet, des titres
hybrides sont constamment développés pour répondre aux besoins des investisseurs. Certaines formes de
titres peuvent être indépendantes ou rattachées aux titres énumérés ci-dessus, telles que les options et les droits
d’achat de titres supplémentaires (généralement des actions). Dans certaines conditions, d’autres instruments
(par exemple, des fonds fiduciaires et des garanties) peuvent être mis en place afin de réduire le risque pour
certains investisseurs. Il est essentiel que les conditions et les risques soient clairement définis et compris
par tous les participants.